Etude de la classification de ces actes parce que il existe une multitude d’actes de commerce et appliquer ainsi les bonnes règles de droit.
Plan :
A) les actes de commerce par la forme
B) Les actes de commerce par nature
C) les actes de commerce par accessoire
A) le cautionnement
B) La cession d’entreprise commerciale
Un cours de droit des affaires sur la classifications des actes de commerce, il en existe une multitudes que ce soit par la forme, la nature, les accessoires.Ve ...
Découvrez ce cours sur le droit du commerce, et cette partie sur les actes mixtes qui font partie des règles de droit applicable parfois au droit civil où droit ...
Waw, j aurais jamais pense tomber sur une application pareillle, elle est tout simplement incroyable. Je voudrais sinserement vous feliciter pour votre travail...et merci encore
le doc comporte les principales notions à savoir expliquées de manière claire.
Waw, j aurais jamais pense tomber sur une application pareillle, elle est tout simplement incroyable. Je voudrais sinserement vous feliciter pour votre travail...et merci encore
Très bon doc , simple de lecture et de compréhension . Je m’intéresse beaucoup
doc claire et rédaction de bonne qualité, merci
Ce document permet de connaitre l'ensemble des sources du droit commercial.IL permet une approche et une vision globale de cette matiere.
Pour les étudiants qui souhaite survoler cette matière il faut d'abord en connaitre les sources.C'est donc très important de connaitre l'origine de ce droit aux origines multiples.
Très synthetique et complet .
Ce document permet de connaitre l'ensemble des sources du droit commercial.IL permet une approche et une vision globale de cette matiere.
Pour les étudiants qui souhaite survoler cette matière il faut d'abord en connaitre les sources.C'est donc très important de connaitre l'origine de ce droit aux origines multiples.
tres util
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Ce document permet de connaitre l'ensemble des sources du droit commercial.IL permet une approche et une vision globale de cette matiere